Façons de donner

Legs à usage non désigné :
"Je donne à la Fondation Brain Canada, organisme de bienfaisance enregistré situé à Montréal (Québec) et portant le numéro d'enregistrement 89105 2094 RR0001, la somme de - $ [ou - % de ma succession] [ou - % du reliquat de ma succession], qui sera utilisée aux fins générales de la Fondation

Legs spécifique avec clause de sauvegarde :
"Je donne à la Fondation Brain Canada, organisme de bienfaisance enregistré situé à Montréal (Québec) et portant le numéro d'enregistrement 89105 2094 RR0001, la somme de - $ à utiliser aux fins suivantes :

Si la Fondation Brain Canada n'est pas en mesure d'utiliser la totalité ou une partie de ces fonds aux fins spécifiques énoncées dans le présent document, le solde de ce legs qui n'a pas été prolongé peut être utilisé aux fins générales de la Fondation"

Legs conditionnel résiduel :
"Au décès de tous mes bénéficiaires, j'ordonne à mon fiduciaire de transférer et de remettre le solde de ma succession, y compris tout revenu non distribué, à la Fondation Brain Canada, organisme de bienfaisance enregistré situé à Montréal (Québec), $-, pour qu'il soit utilisé aux fins générales de la Fondation

Le don d'une assurance-vie vous permet de faire un don important à la Fondation Cerveau Canada à un coût relativement faible, tout en protégeant la valeur de votre succession pour vos héritiers. Cette approche convient aux donateurs qui détiennent une police existante dont ils n'ont plus besoin ou aux donateurs qui souhaitent faire un don mais dont les ressources financières sont limitées. Il existe plusieurs façons de faire un don d'assurance-vie :

• Transférez la propriété de votre police d'assurance-vie existante à la Fondation Cerveau Canada et désignez la Fondation Cerveau Canada comme bénéficiaire de la police. Vous recevrez un reçu d'impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la valeur de la police au moment du don. Vos paiements de primes annuelles peuvent être admissibles à un reçu d'impôt pour activités de bienfaisance.

• Souscrivez une nouvelle police et désignez Brain Canada Foundation comme propriétaire et bénéficiaire. Votre prime annuelle peut donner droit à un reçu d'impôt pour activités de bienfaisance.

• Désignez la Fondation Cerveau Canada comme bénéficiaire d'une police. À votre décès, votre succession recevra un reçu d'impôt pour activités de bienfaisance égal au capital-décès de la police.

Télécharger un formulaire de transfert de titres

Les dons de titres cotés en bourse ayant pris de la valeur, tels que les actions, les obligations et les fonds communs de placement, sont avantageux, car votre succession recevra un reçu fiscal égal à la valeur du titre au moment du don et toute plus-value sur les titres donnés sera exonérée d'impôt.

En désignant la Fondation Brain Canada comme bénéficiaire de la totalité ou d'un pourcentage de votre régime enregistré d'épargne-retraite, de votre fonds enregistré de revenu de retraite ou de votre CELI (ou en faisant un legs dans votre testament aux fins du Québec), vous pouvez prendre un engagement maintenant, mais reporter le don après votre décès. Votre succession recevra un reçu de don pour la valeur totale du don au moment du décès, mais vous continuerez à conserver la pleine propriété et l'utilisation de vos fonds de retraite de votre vivant.

Une fiducie résiduaire de bienfaisance est un arrangement qui vous permet de transférer des actifs à une fiducie, d'obtenir un reçu de don aujourd'hui et de conserver le droit à un revenu de la fiducie à vie ou pour une période déterminée. Le capital de la fiducie sera légué à la Fondation Brain Canada après certaines étapes prédéterminées, telles qu'une période de temps écoulée ou un décès.

Pour discuter plus en détail de vos souhaits, veuillez contacter

Monica Berger
Directrice de la philanthropie
Fondation Cerveau Canada
1200, avenue McGill College, bureau 1600
Montréal (Québec) H3B 4G7

Téléphone : (514) 264-9746 514-264-9746
Courriel : monica.berger@braincanada.ca