Créez votre héritage avec la Fondation Brain Canada

Un don planifié est une preuve de votre foi dans la continuité des organismes de bienfaisance qui vous tiennent à cœur et que vous souhaitez soutenir pour les générations à venir. C’est une façon de laisser une marque indélébile sur l’avenir de notre communauté.

Don planifié

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Fonctionnement

Il existe plusieurs options pour faire un don par héritage. Ce don peut être structuré en fonction de votre famille et de vos objectifs financiers.

  • Legs testamentaire
  • Don en argent ou en biens
  • Don d’une entreprise-vie
  • Fiducie résiduaire de bienfaisance
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Sommaire des options communes utilisées dans les dons planifiés

Don en espèces/legs
  • Le donateur reçoit un reçu aux fins de l’impôt au cours de sa vie (si le don est fait au cours de la vie du donateur) 
  • Le donateur reçoit un reçu fiscal au décès (à la succession), (en cas de legs)
  • Prestation garantie à l’organisme de bienfaisance
  • Offre à l’organisme de bienfaisance un accès aux liquidités  
Don de placements enregistrés (FERR/REER)
  • Le donateur reçoit un reçu fiscal au décès (à la succession)
  • Prestation garantie à l’organisme de bienfaisance (Offre à l’organisme de bienfaisance un accès aux liquidités )
  • Offre à l’organisme de bienfaisance un accès aux liquidités  
Don d’actions, de fonds communs de placement ou titres
  • Le donateur reçoit un reçu aux fins de l’impôt au cours de sa vie (reçu fiscal pour la valeur de l’actif à la fin du jour ouvrable où l’actif est reçu par l’organisme de bienfaisance)
  • Le donateur reçoit un reçu fiscal au décès (à la succession) (reçu fiscal pour la valeur de l’actif à la fin du jour ouvrable où l’actif est reçu par l’organisme de bienfaisance)
  • Offre à l’organisme de bienfaisance un accès aux liquidités  
Assurance vie permanente avec valeur de rachat
  • Le donateur reçoit un reçu aux fins de l’impôt au cours de sa vie (si l’organisme de bienfaisance est propriétaire)
  • Le donateur reçoit un reçu fiscal au décès (à la succession) (si l’organisme de bienfaisance n’est pas propriétaire)
  • Prestation garantie à l’organisme de bienfaisance
  • Offre à l’organisme de bienfaisance un accès aux liquidités
    (seulement si l’organisme de bienfaisance est propriétaire)  

Ressources pour les dons planifiés

Legs non désigné :
« Je donne à la Fondation Brain Canada, un organisme de bienfaisance enregistré situé à Montréal, au Québec, dont le numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance est le 89105 2094 RR0001, la somme de X $ [ou X % de ma succession] [ou X % du reliquat de ma succession] qui sera utilisée aux fins générales de la Fondation. »

Legs désigné avec clause d’exemption :

« Je donne à la Fondation Brain Canada, un organisme de bienfaisance enregistré situé à Montréal, au Québec, dont le numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance est le 89105 2094 RR0001, la somme de X $, qui devra être utilisée aux fins suivantes :

Si la Fondation Brain Canada n’est pas en mesure d’appliquer la totalité ou une partie de ces fonds aux fins précises énoncées aux présentes, le reste de ce legs peut être utilisé aux fins générales de la Fondation. »

Legs résiduel :
« Au décès de tous mes bénéficiaires, j’ordonne à mon fiduciaire de transférer et de remettre le solde du reliquat de ma succession, y compris tout revenu non distribué, à la Fondation Brain Canada, un organisme de bienfaisance enregistré situé à Montréal, au Québec, X $ qui pourra être utilisé aux fins générales de la Fondation. »

Un don d’assurance vie vous permet de faire un don substantiel à la Fondation Brain Canada à un coût relativement faible, tout en protégeant la valeur de votre succession pour vos héritiers. Cette approche est appropriée pour les donateurs qui détiennent une police existante dont ils n’ont plus besoin ou qui souhaitent faire un don, mais qui disposent de ressources financières limitées. Il existe plusieurs façons de faire un don d’assurance vie :

  • Transférer la propriété de votre police d’assurance vie existante à la Fondation Brain Canada et la désigner comme bénéficiaire de la police. Un reçu fiscal pour don de bienfaisance égal à la valeur de la police vous sera remis au moment du don. Le paiement de votre prime annuelle pourrait être admissible à un reçu fiscal pour activités de bienfaisance.
  • Souscrire une nouvelle police et désigner la Fondation Brain Canada comme propriétaire et bénéficiaire. Le paiement de votre prime annuelle pourrait être admissible à un reçu fiscal pour activités de bienfaisance.
  • Désigner la Fondation Brain Canada comme bénéficiaire d’une police. À votre décès, votre succession recevra un reçu aux fins de l’impôt pour don de bienfaisance égal au capital-décès de la police.

Formulaire de transfert de titres

Les dons de titres cotés en bourse, comme les actions, les obligations et les fonds communs de placement sont avantageux, car votre succession recevra un reçu fiscal pour don de bienfaisance égal à la valeur du titre au moment du don. De plus, tous gains en capital sur les titres donnés seront exonérés d’impôt.

En désignant la Fondation Brain Canada comme bénéficiaire de la totalité ou d’un pourcentage de vos régimes enregistrés d’épargne-retraite, de vos fonds enregistrés de revenu de retraite ou de vos CELI (au Québec, il est permis d’en faire un legs testamentaire), vous vous engagez dès maintenant à faire un don qui sera versé à votre décès. Votre succession recevra un reçu fiscal correspondant à la valeur totale du don posthume, mais vous continuerez à conserver la pleine propriété de vos économies et l’utilisation de vos fonds de retraite de votre vivant.

Un don par fiducie résiduaire de bienfaisance consiste à transférer vos actifs dans une fiducie, de manière à obtenir immédiatement un reçu fiscal, tout en conservant un droit au revenu de la fiducie à vie ou pour une période donnée. Le capital de la fiducie sera légué à la Fondation Brain Canada après certaines étapes prédéterminées, comme une période donnée ou un décès.

Learn more about legacy gifts and to Pour en savoir plus sur les dons planifiés et sur la façon dont vous pouvez déterminer le meilleur moyen de laisser votre legs.

Pour préciser vos intentions, veuillez communiquer avec :

Monica Berger
Directrice de la philanthropie
Fondation Brain Canada
1200, avenue McGill College, bureau 1600
Montréal, Québec  H3B 4G7
Tél. : 514-264-8746

Comment aider

En finançant la recherche sur le cerveau, vous nous aidez à transformer des idées révolutionnaires en meilleurs résultats de santé pour l’ensemble des Canadiens. La Fondation Brain Canada s’assure de maximiser l’impact de vos dons en utilisant chaque dollar versé par le gouvernement, nos partenaires et nos donateurs.